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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.T.A
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MASTERIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTERIA
C.T.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98716429
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque MASTERIA

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) C.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MASTERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.T.A domicilié(e) ZI du Caillou, 3 Rue Jules Verne, 69630 CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 363 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque MASTERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTERIA est expirée depuis le 30 janvier 2008.

C.T.A a également déposé les autres marques suivantes : e3 ECOLOGIE – ECONOMIE – EFFICACITE , CTA , SHERPA , DTM (Dual Transfert Mode)


C.T.A. (Société Anonyme) - ZI du Caillou, 3 Rue Jules Verne, 69630 CHAPONOST - France - SIREN 342363868


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

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